BMO Groupe financier est animé de valeurs d’entreprise solidement
ancrées. Ces valeurs constituent nos convictions fondamentales. Elles
représentent notre engagement collectif envers nos collègues,
nos clients, nos actionnaires et les collectivités dont nous faisons
partie. Ces valeurs se manifestent dans notre façon de travailler,
dans les solutions que nous proposons, dans notre milieu de travail et
dans les partenariats que nous établissons avec les collectivités.
Le code de conduite de
la Banque, connu sous le nom de Principes fondamentaux
Étude de cas :
Exemple tiré de la déclaration en ligne
Conflits d’intérêts |
Scénario
Keith est conseiller en placement pour BMO Nesbitt Burns. Une société ouverte
vient d’annoncer une nouvelle émission d’actions. L’offre
suscite un vif intérêt. Keith s’est vu attribuer 5 000 actions
pour répondre aux demandes de ses clients. Keith a plusieurs clients dont
les intérêts conjugués pour cette offre dépassent
la quantité d’actions qu’il a reçues. Marie, l’un
des clients en question, est persuadée qu’elle peut faire un profit
rapide sur la revente des actions et aimerait donc en acquérir le plus
grand nombre possible. Au cours d’une conversation avec Marie, Keith dit à cette
dernière qu’il a promis à sa femme de faire avec elle un
voyage en Europe, mais que le coût d’un tel voyage est au-dessus
de ses moyens. Marie offre à Keith de loger pendant deux semaines dans
la maison qu’elle possède en France et lui demande comme faveur
de lui attribuer l’ensemble des 5 000 actions.
|
Question
Keith devrait-il accepter la proposition d’utiliser la résidence
secondaire de la cliente en échange de l’attribution à cette
dernière de l’ensemble du bloc d’actions? |
Réponse
Non. Si Keith acceptait l’offre de Marie dans ces conditions, il
se placerait en situation de conflit d’intérêts. En outre,
il ferait un usage inapproprié de sa fonction et accepterait un cadeau
ou un avantage inapproprié. Les intérêts personnels de
Keith ne doivent pas entrer en ligne de compte. Keith doit attribuer les
actions de façon équitable parmi ses clients en tenant compte
du meilleur intérêt de BMO ainsi que de la pertinence du placement
selon les clients. Par exemple, il pourrait être opportun d’attribuer
plus d’actions à un client dont la relation d’affaires
avec BMO représente une valeur supérieure. |
En quoi consistent les Principes fondamentaux?
Les
Principes fondamentaux sont notre code de conduite et d'éthique.
Ils témoignent de notre engagement à agir selon ce qui est équitable,
ce qui est permis par la loi et ce qui est bien.
Qui doit se conformer aux Principes fondamentaux?
Les Principes fondamentaux s’appliquent à tous
les administrateurs, dirigeants et employés de BMO Groupe financier.
Nous faisons aussi connaître notre code de conduite à nos principaux
fournisseurs.
Formation sur le code de conduite
Chaque année, tous les employés permanents à temps
plein et employés permanents à temps partiel en service, les
administrateurs et les dirigeants de BMO doivent lire les Principes
fondamentaux et remplir une déclaration en ligne pour confirmer qu’ils comprennent
le code de conduite et qu’ils s’y conforment.
À quelle fréquence le code de conduite est-il mis à jour?
Chaque année, le service Conformité révise avec rigueur
les Principes fondamentaux; il compare notre code de conduite aux meilleures
pratiques du secteur des services financiers dans le monde et à la réglementation
en vigueur avant de le soumettre au Conseil pour examen et approbation. Le
Conseil d’administration de BMO a approuvé la dernière
version des Principes fondamentaux en novembre 2007.
Comment le code de conduite est-il rendu accessible?
Les Principes fondamentaux – Notre code de conduite et d’éthique
est publié en anglais et en français dans différents sites
intranet de BMO et dans le site bmo.com. L’intranet de BMO contient des
renseignements à l’intention des directeurs et des employés
sur la façon d’appliquer les Principes fondamentaux dans leur travail
courant et donne la liste des ressources clés à contacter en cas
de difficultés particulières touchant le code de conduite.
Exceptions et transmission à l’échelon supérieur
Les exceptions à l’égard des Principes fondamentaux sont
rares et BMO n’y est pas favorable. Toute exception accordée à un
administrateur, un dirigeant ou un employé doit être approuvée
par le Comité de vérification du Conseil d’administration.
Lorsque la loi ou la réglementation applicable l’exige, les exceptions
doivent être déclarées aux organismes de réglementation
appropriés.
Protection en cas de signalement
Nous encourageons tout employé de BMO qui soupçonne une
infraction ou une infraction potentielle aux Principes fondamentaux, à une
loi, à un règlement ou à une politique de BMO à signaler
immédiatement le problème à l’une des personnes
ou à l’un des services figurant sur notre site intranet Principes
fondamentaux.
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Gouvernance en matière
de responsabilité sociétale
À BMO, la notion de responsabilité sociétale fait partie
intégrante de l’organisation – c’est une question de
bon sens. Différents secteurs sont responsables des politiques et programmes
d’ordre économique, social et environnemental qui relèvent
de la responsabilité sociétale. L’unité Responsabilité sociétale
est chargée de repérer les meilleures pratiques et les questions
nouvelles à ce chapitre et de voir si elles s’appliquent à l’organisation.
La politique de BMO en matière de responsabilité sociétale
décrit notre approche de gestion des questions sociales et environnementales.
Cette politique est soumise à l’examen et à l’approbation
du Comité d'évaluation des risques du Conseil d'administration.
Nous avons aussi un Comité de la responsabilité sociétale
formé de dirigeants de différents secteurs de l’organisation
qui discutent des questions se rapportant à la responsabilité sociétale
et de leurs incidences sur la Banque.
BMO s’est doté depuis longtemps de politiques générales étoffées
en ce qui concerne les questions éthiques et sociales. Dans le cadre
de notre processus de prise de décision éthique, nous avons
formulé des politiques s’appliquant à toute l’organisation
relativement aux questions suivantes :
- confidentialité des renseignements;
- conflits d'intérêts;
- divulgation sur le marché;
- égalité des chances et harcèlement;
- fonctionnement du cadre de conformité;
- gestion de la continuité des opérations;
- gestion des ressources humaines;
- gouvernance financière;
- lutte contre la corruption;
- lutte contre le blanchiment d’argent et le financement des activités
terroristes;
- opérations sur titres des employés;
- protection des renseignements personnels;
- protection en cas de signalement d’une infraction;
- relations avec les vérificateurs externes;
- santé et sécurité.
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