Agir avec intégrité
BMO s’est engagé à agir avec intégrité. C’est en exerçant nos activités avec honnêteté et transparence, conformément à notre cadre de saine gouvernance et à notre code de conduite et d’éthique, que nous servons le mieux les intérêts de nos nombreuses parties prenantes – et de notre organisation.
COMPLÉMENT D’INFORMATION
Pour de plus amples renseignements sur la gouvernance au sein de BMO, consulter notre site Web.
Avis de convocation à l’Assemblée annuelle des actionnaires
Les actionnaires sont invités à participer à notre Assemblée annuelle le 3 mars 2009, à St. John’s, Terre-Neuve-et-Labrador, ou à assister à la webdiffusion de l’assemblée. On peut obtenir les détails de la webdiffusion sur notre site Web.
Gouvernance
Notre site Web contient des renseignements sur nos pratiques de gouvernance, y compris notre code de conduite, intitulé Principes fondamentaux, notre code de déontologie à l’égard du chef de la direction et des hauts dirigeants des finances, nos normes de détermination des administrateurs non liés ou indépendants et les chartes du Conseil d’administration et de ses comités.
Circulaire de sollicitation de procurations
La circulaire de sollicitation de procurations de BMO contient des renseignements sur chacun des administrateurs, les rapports des comités du Conseil d’administration et une explication détaillée de nos pratiques de gouvernance.
Rapport sociétal et Déclaration annuelle de BMO
Ce bilan annuel décrit les activités dans lesquelles nous sommes engagés, tout au long de l’année, comme entreprise citoyenne. La version 2008 de ce rapport sera publiée en février 2009.
Règles de la Bourse de New York en matière de gouvernance
Notre site Web présente un sommaire des différences sensibles entre nos pratiques de gouvernance et celles qui sont exigées des entreprises américaines en vertu des normes d’inscription à la cote de la Bourse de New York.
Tout actionnaire peut aussi obtenir gratuitement, sur demande, un exemplaire papier des documents susmentionnés.
Conseil d’administration
Le Conseil d’administration de la Banque de Montréal assume la responsabilité de superviser et de surveiller la gestion de notre organisation, dans le but d’accroître la valeur pour les actionnaires. Pour remplir ce mandat de manière optimale, il doit adopter des normes élevées en matière de gouvernance, qui reflètent non seulement toutes les exigences légales et réglementaires applicables, mais aussi les meilleures pratiques émergentes.
Principes fondamentaux
Notre code de conduite et d’éthique, intitulé Principes fondamentaux, constitue le fondement de notre cadre de gouvernance et reflète notre engagement à agir selon ce qui est équitable, ce qui est bien et ce qui est permis par la loi. Tous les administrateurs et employés de BMO doivent se conformer à ce code. Chaque année, notre service Conformité procède à une révision rigoureuse de nos Principes fondamentaux en comparant notre code de conduite avec la réglementation en vigueur et les meilleures pratiques observées dans le secteur des services financiers à l’échelle de la planète, avant de soumettre ses conclusions à l’examen, à l’intervention et à l’approbation du Conseil. Chaque année, tous les employés de BMO sont tenus de prendre connaissance de nos Principes fondamentaux et de remplir un questionnaire servant à vérifier s’ils comprennent ces exigences – et s’y conforment. Nous nous assurons également que nos principaux fournisseurs connaissent notre code de conduite.
Culture de conformité
Une saine gouvernance repose sur une surveillance rigoureuse de la conformité réglementaire. Agir avec intégrité, c’est principalement se conformer aux lois et aux règlements applicables dans tous les marchés où nous exerçons nos activités. Le chef de la Conformité de BMO surveille de façon indépendante la mise en application de notre cadre de conformité dans le but d’assurer son efficacité. Cela nous permet de nous positionner afin de répondre aux exigences de la réglementation et de réagir en temps opportun aux risques liés à la conformité émergents à l’échelle mondiale. Le Comité de vérification reçoit périodiquement des rapports du chef de la Conformité relativement aux questions et aux tendances qui ont une incidence sur notre cadre de conformité.
Signalement des irrégularités
Nous encourageons tout employé de BMO qui soupçonne une infraction ou une infraction potentielle aux Principes fondamentaux, à une loi, à un règlement, ou à une politique de BMO à signaler immédiatement – de manière confidentielle et anonyme – le problème à l’une des personnes (notamment le conseiller général, le chef de la Conformité ou l’ombudsman de BMO) ou à l’un des services figurant sur notre site intranet Principes fondamentaux. Le président du Comité de vérification est avisé de toute préoccupation relative aux pratiques comptables et aux questions de vérification, et détermine les mesures à prendre, s’il y a lieu. Selon le Conseil, le fait d’offrir aux employés et aux dirigeants une tribune leur permettant de signaler toute préoccupation qu’ils ont en matière d’éthique, ainsi que le fait de traiter les plaintes avec tout le sérieux que la situation exige, favorise l’implantation d’une culture de responsabilité et d’éthique.
Pour la sixième année de suite, BMO Groupe financier a été reconnu pour son leadership en matière de responsabilité sociétale et figure au palmarès des 50 meilleures entreprises citoyennes de Corporate Knights.
Structure de BMO en matière de gouvernance :
Lutte contre le blanchiment d’argent
La politique de BMO en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement des activités terroristes contribue au maintien de l’intégrité du système financier international. BMO ne fait pas sciemment affaire avec des individus, des entités ou des gouvernements qui cherchent à blanchir de l’argent. Et nous ne participons sciemment à aucune transaction portant sur des biens appartenant à des groupes terroristes ou contrôlés par eux, ni à aucune transaction faite en leur nom. En 2008, le gouvernement canadien a révisé la réglementation relative à la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement des activités terroristes afin de s’aligner sur les nouvelles normes internationales. Aux États-Unis, les autorités de réglementation ont resserré la surveillance exercée à l’égard des dispositions liées au blanchiment d’argent et au financement des activités terroristes. BMO affecte les ressources nécessaires pour répondre aux attentes accrues des autorités de réglementation, en particulier au Canada et aux États-Unis, en ce qui a trait à la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement des activités terroristes.
Comités du Conseil
| COMITÉ | MEMBRES | RESPONSABILITÉS |
|---|---|---|
| Comité de vérification |
Philip S. Orsino (président) |
Supervise l’intégrité de notre information financière, les contrôles internes, les contrôles à l’égard de la communication de l’information et la fonction de vérification interne. Assure la conformité de la Banque aux exigences prévues par la loi ou la réglementation, de même qu’aux exigences relatives à l’indépendance des vérificateurs. Surveille les opérations avec les apparentés, les conflits d’intérêts, l’utilisation et la divulgation de renseignements confidentiels et personnels, et les normes de conduite de l’organisation. |
| Comité de gouvernance et de mise en candidature |
J. Robert S. Prichard (président) |
Élabore, examine et évalue de manière continue les principes et les systèmes de gouvernance de la Banque. Assume les responsabilités liées à la planification de la relève, l’orientation et la rémunération des administrateurs. |
| Comité des ressources humaines et de la rémunération des cadres |
Robert M. Astley (président) |
Assiste le Conseil dans ses fonctions de surveillance quant aux stratégies en matière de ressources humaines, à la rémunération des cadres supérieurs, à l’évaluation du rendement des hauts dirigeants et à la planification de la relève aux postes de direction. |
| Comité d’évaluation des risques |
Bruce H. Mitchell (président) |
Surveille la définition, la documentation, l’évaluation et la gestion des risques importants. Assure la conformité à la réglementation portant sur le risque et le respect des politiques et procédures de gestion interne des risques. |
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